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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT
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ISATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISATA
PETIT SAS

Numéro de dépôt :
3303546
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2014
ISATA de PETIT

Présentation de la marque ISATA

Déposée le 16 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT domicilié(e) Avenue des Lions, Zone d'activité Sainte Marie des Champs,76190 YVETOT - 76190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 907 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT SAS domicilié(e) Avenue des Lions, ZA SAINTE MARIE DES CHAMPS,76190 YVETOT - 76190 - France.

La marque ISATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISATA est expirée depuis le 16 juillet 2014.

PETIT a également déposé les autres marques suivantes : PALINDUS , GANT DE CRIN , MEDIA , PETIT , DIAGNOS , VOLUME , FEEDS FONDATION EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT SOUTENABLE , SOREMO , BABY REDELL , le monde des croisieres


PETIT SAS - Avenue des Lions, Zone d'activité Sainte Marie des Champs,76190 YVETOT - 76190 - France - SIREN 389907809


PETIT SAS - Avenue des Lions, ZA SAINTE MARIE DES CHAMPS,76190 YVETOT - 76190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Sacs et boîtes pour emballages en carton ou en papier, linge de table en papier. Décorations en matière plastique pour présentations culinaires, figurines (statuettes) en matière plastique. Pâtisserie, confiserie, sucreries et chocolats, décorations comestibles pour gâteaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.